Mentions Légales

Chlorophyll Vision

Siège social et Administration :
96, Beau Site - 67220 Fouchy - Alsace (France)
Siret : 518 812 508 00019
N° de Tva Intracommunautaire : FR77 518 812 508
Tel : +33 (0)970 444 820

Laboratoire logiciel :
1, rue du Docteur Bronner - 67600 Sélestat - Alsace (France)

Contact : Sandra Becker
Webmestre du site : Sandra Becker
Hébergeur du site : 1and1.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "Ce document provient du site internet eCitizen.me. Les droits de reproduction sont réservés". Tout autre acte de reproduction ainsi que toute représentation, adaptation, traduction et/ou modification intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit de ce site ou des éléments qui le composent, qu'il s'agisse de textes, d'illustrations graphiques animées ou non, d'icônes, de photographies, de plans, de cartes, de logos, de séquences vidéos, de sons ou d'images est interdite sauf autorisation expresse et préalable de Chlorophyll Vision. Le transfert d'un quelconque élément de ce site vers un autre site est interdit sauf autorisation expresse et préalable de Chlorophyll Vision

Pour toute demande d'autorisation, veuillez nous contacter

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en utilisant le formulaire sur cette page.
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits, ses devoirs et sur la protection des données personnelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Responsabilités

Chlorophyll Vision Sàrl ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Chlorophyll Vison Sàrl met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations. Les informations fournies le sont à titre indicatif. Chlorophyll-Vision ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens Hypertexte

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. Chlorophyll Vision Sarl ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Internet. Chlorophyll Vision n'est pas responsable du contenu des pages ainsi consultées. Tout téléchargement ou autre procédé ayant permis d'obtenir du matériel et/ou des données via l'utilisation du ou à partir du site Web se fait à votre propre discrétion et à vos risques et périls

Responsabilité relative au nom d'utilisateur et au mot de passe

Le nom d'utilisateur et le mot de passe que vous enregistrez ou recevez permettant d'accéder à certains services fournis via le site Web sont confidentiels et ne peuvent être ni divulgués ni partagés avec un tiers, ni utilisés à des fins non autorisées. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre nom d'utilisateur et votre mot de passe et êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre nom d'utilisateur et mot de passe. Vous reconnaissez que l'utilisation conjointe du mot de passe et du nom d'utilisateur représente votre autorisation de vous connecter sur le site. Vous reconnaissez que vous serez lié à toute action enregistrée par l'utilisation de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Vous devez donc reconnaître que vous devez mettre en œuvre les mesures de sécurité appropriées pour garantir que le nom d'utilisateur et le mot de passe qui vous ont été attribués soient divulgués uniquement aux personnes autorisées.